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Code Maritime ou Lois de la Marine Marchande, Administratives, de Commerce, Civiles et P??nales, R??unies, Coordonn??es et Expliqu??es by A. Beaussant  La pénalitéétablie par l'ord. de 1681 ayant été abolie par nos nouvelles lois pénales , ce sont Ainsi, avant la loi du 10 avr. De Beaussant, Code maritime, t. A. Beaussant. INTRODUCTION. L'ordoenance du mois d'août 1081 était un Code eompret pour la marine marchande (1) ; elle ne traçait pas seulement sur les  Heureusement. pour le commerce maritime, les pirates musulmans . Beaussant et Dalloz sont d'accord pour reconnaître que la division qui a été .. de l'article 3 de la loi de 1825, au cas visé par l'article 21 du Code civil,  CODE MARITIME composé des lois de la MARINE MARCHANDE réunies, coordonnées et expliquées par A. BEAUSSANT, ancien bâtonnier des Avocats à La  Code maritime composé des lois de la marine marchande / réunies, coordonnées et expliquées par M. A. Beaussant, -- 1838 -- livre. A. Beaussant. à l'autre est illicite , mais que la loi est incomplète , pour n'avoir pas arrêté par des peines semblables toute importation d'esclaves dans nos  Code maritime: ou, Lois de la marine marchande, administratives, de commerce, civiles, et pénales, réunies, coordonnées et expliquées, A. Beaussant. elle est la définition que donne M. Beaussant, Code marit., t. . Mais il est à remarquer que la loi maritime punit ici très sévèrement un déguisement dont on ne